Empreinte

Clause de non-responsabilité

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Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les informations proposées sur ce serveur, mises à disposition à titre non contractuel.

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Responsabilité relative aux contenus

Conformément à l’article 7, alinéa 1 de la TMG (loi allemande sur les télémédias), nous sommes responsables en tant que prestataires de services du contenu propre que nous publions sur ces pages, selon la législation générale.

Cependant, selon les articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataires, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher activement des faits suggérant une activité illégale.

L’obligation de supprimer ou de bloquer l’accès à des informations conformément à la législation générale reste inchangée. Une responsabilité à ce sujet n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès la connaissance d’une telle infraction, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

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Responsabilité relative aux liens

Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir l’exactitude ou la légalité de ces contenus externes.
Le contenu des pages liées relève exclusivement de la responsabilité de leurs exploitants respectifs.

Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien, et aucun contenu illégal n’était identifiable à ce moment-là.
Un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est cependant pas raisonnable sans indices concrets d’une violation du droit. En cas de notification d’un contenu illégal, nous retirerons immédiatement les liens concernés. Veuillez également consulter les déclarations de confidentialité des tiers vers lesquels nous vous redirigeons.

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